GETRÄNKEAUSGABEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4339152 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4339152
- Numéro de demande
- EP22807444
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2022
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B67D 1/04 (2006.01)B67D 1/08 (2006.01)B67D 1/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021080608 11.05.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/019705 09.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/239743 17.11.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MIYATANI, Tomohisa
Moriya-shi, Ibaraki 302-0106, JP
WADA, Takashi
Kobe-shi, Hyogo 652-0032, JP
KUSUNOKI, Kenji
Kobe-shi, Hyogo 652-0032, JP
KOMURA, Takuya
Kobe-shi, Hyogo 652-0032, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.