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Brevet européen · EP4339237 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4339237
- Numéro de demande
- EP21962465
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2021
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 30 avr. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29B 7/18 (2006.01)B29B 7/28 (2006.01)B29B 7/82 (2006.01)C08L 21/00 (2006.01)B29B 7/80 (2006.01)C08K 3/22 (2006.01)C08K 5/09 (2006.01)C08K 5/18 (2006.01)C08K 5/47 (2006.01)B29B 7/74 (2006.01)C08J 3/20 (2006.01)C08K 3/04 (2006.01)C08K 3/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/040025 29.10.2021
- Publication PCT
- WO2023/073923 04.05.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 30 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
Parties
Inventeur
NAGARA Kenichi
Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP
MATSUBARA Takayuki
Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP
OZAKI Yuta
Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP
UCHIYAMA Chiaki
Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP
KUGUMIYA So
Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.