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Brevet européen · EP4339255 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4339255
- Numéro de demande
- EP23162450
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2023
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 6 août 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09J 7/10 (2018.01)C09J 7/30 (2018.01)H10F 19/80 (2025.01)
- Priorité
- CN 202211129337 16.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Titulaire
Zhejiang Jinko Solar Co., Ltd.
Haining, Zhejiang 314416, CN
JINKO SOLAR CO., LTD
ShangRao, Jiangxi 334100, CN
Inventeur
JIN, Hao
ZHEJIANG, 314416, CN
XIE, Yunfei
314416, ZHEJIANG, CN
GUO, Zhiqiu
314416, ZHEJIANG, CN
GAO, Yan
ZHEJIANG, 314416, CN
FAN, Zixin
ZHEJIANG, 314416, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.