GALVANISIERTES STAHLBLECH
Brevet européen · EP4339319 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4339319
- Numéro de demande
- EP21941805
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2021
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- C23C 2/40 (2006.01)C23C 2/28 (2006.01)C23C 2/26 (2006.01)C23C 2/06 (2006.01)C22C 38/08 (2006.01)C22C 38/22 (2006.01)C22C 38/12 (2006.01)C22C 38/38 (2006.01)C22C 38/32 (2006.01)C22C 38/16 (2006.01)C22C 38/14 (2006.01)C22C 38/06 (2006.01)C22C 38/04 (2006.01)C23C 2/02 (2006.01)C21D 1/76 (2006.01)C22C 38/02 (2006.01)C21D 3/04 (2006.01)C21D 9/46 (2006.01)C21D 8/02 (2006.01)C22C 38/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/017739 10.05.2021
- Publication PCT
- WO2022/239071 17.11.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
MAKI, Jun
Tokyo 100-8071, JP
MATSUDA, Keitaro
Tokyo 100-8071, JP
KAWATA, Hiroyuki
Tokyo 100-8071, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.