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Brevet européen · EP4339380 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4339380
Numéro de demande
EP22832581
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2022
Publié
20 mars 2024
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
20 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E02F 3/43 (2006.01)
E02F 9/22 (2006.01)
Priorité
JP 2021107525 29.06.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/018376 21.04.2022
Publication PCT
WO2023/276421 05.01.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

Hiroshima University

3-2, Kagamiyama 1-chome, Higashi-Hiroshima-shi Hiroshima 739-8511, JP

KOBELCO CONSTRUCTION MACHINERY CO., LTD.

2-1, Itsukaichikou 2-chome Saeki-ku, Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP

Inventeur

HASHIMOTO, Ryota

Higashi-Hiroshima-shi, Hiroshima 739-8511, JP

SHIMAZU, Yasuhiko

Saeki-ku, Hiroshima-shi Hiroshima 731-5161, JP

OKIMOTO, Sho

Saeki-ku, Hiroshima-shi Hiroshima 731-5161, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.