ABDECKELEMENT FÜR EIN STRASSENSCHACHT
Brevet européen · EP4339382 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4339382
- Numéro de demande
- EP23196968
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2023
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E03F 5/06 (2006.01)E01C 11/22 (2006.01)
- Priorité
- IT 202200018666 13.09.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 30 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
Davoli, Franco
43022 Montechiarugolo (PR), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.