EINWEGKUPPLUNG

Brevet européen · EP4339476 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4339476
Numéro de demande
EP23194051
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2023
Publié
20 mars 2024
Délivré
2 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F16D 41/07 (2006.01)
Priorité
JP 2022146292 14.09.2022
JP 2022147174 15.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 2 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

Parties

Titulaire

NSK-WARNER K.K.

6-3, Ohsaki 1-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-8560, JP

Inventeur

OZAWA, Yoshiya

Shizuoka-ken, 437-8545, JP

SHIBATA, Hiroshi

Shizuoka-ken, 437-8545, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.