ZAHNRAD
Brevet européen · EP4339487 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4339487
- Numéro de demande
- EP22196180
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2022
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F16H 55/06 (2006.01)F16H 55/08 (2006.01)F16H 55/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
SÜSS, Marius
78176 Blumberg, DE
BIRK, Sebastian
78647 Trossingen, DE
KNÖPFLE, Michael
78183 Hüfingen, DE
SCHACHTSCHNEIDER, Paul
78054 Villingen-Schwenningen, DE
STOPPEL, Eugen
78357 Mühlingen, DE
DOLD, Michael
78199 Bräunlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.