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Brevet européen · EP4339492 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4339492
- Numéro de demande
- EP22806831
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2022
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F16K 5/06 (2006.01)F16K 5/08 (2006.01)F16K 27/06 (2006.01)F16K 31/04 (2006.01)F16K 31/53 (2006.01)
- Priorité
- CN 202110523047 13.05.2021CN 202110906320 09.08.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/092445 12.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/237869 17.11.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
Hangzhou Economic & Technological Development Area Hangzhou, Zhejiang 310018, CN
Hangzhou Economic & Technological Development Area Hangzhou, Zhejiang 310018, CN
Hangzhou Economic & Technological Development Area Hangzhou, Zhejiang 310018, CN
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Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.