GARGERÄTELEUCHTE

Brevet européen · EP4339517 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4339517
Numéro de demande
EP23179293
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2023
Publié
20 mars 2024
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F24C 15/00 (2006.01)
F25D 27/00 (2006.01)
F21V 8/00 (2006.01)
F21V 33/00 (2006.01)
H05B 6/64 (2006.01)
F21W 131/307 (2006.01)
Priorité
DE 102022123917 19.09.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

BJB GmbH & Co. KG

Werler Strasse 1, 59755 Arnsberg, DE

Inventeur

Henrici, Philipp

59755 Arnsberg, DE

Baumeister, Olaf

59846 Sundern, DE

Harnischmacher, Jörg

58706 Menden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.