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Brevet européen · EP4339558 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4339558
Numéro de demande
EP23195811
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2023
Publié
20 mars 2024
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G01C 21/16 (2006.01)
G01C 25/00 (2006.01)
G01S 19/49 (2010.01)
Priorité
JP 2022146423 14.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

ALPS ALPINE CO., LTD.

Alps Alpine Co., Ltd.

1-7, Yukigaya-otsukamachi,, Ota-ku, Tokyo 145-8501, JP

Inventeur

Seino, Hiroyuki

Iwaki-city, Fukushima, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.