MOTORÜBERWACHUNGSSENSOR
Brevet européen · EP4339565 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4339565
- Numéro de demande
- EP23194426
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2023
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G01H 1/00 (2006.01)G01R 31/34 (2020.01)H02K 11/20 (2016.01)F03G 7/08 (2006.01)H02N 2/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022145911 14.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
OHTA, Takashi
Kyoto-shi, Kyoto, 600-8530, JP
HATSUDA, Takenori
Kyoto-shi, Kyoto, 600-8530, JP
YAMASHITA, Eisuke
Kyoto-shi, Kyoto, 600-8530, JP
KAWAMOTO, Shingo
Kyoto-shi, Kyoto, 600-8530, JP
OKAMOTO, Akira
Kyoto-shi, Kyoto, 600-8530, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.