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Brevet européen · EP4339584 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4339584
Numéro de demande
EP24155205
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2017
Publié
20 mars 2024
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G01N 1/22 (2006.01)
G01F 1/34 (2006.01)
G01F 1/76 (2006.01)
G01N 1/02 (2006.01)
G01N 1/24 (2006.01)
G01N 1/28 (2006.01)
Priorité
US 201662375274 P 15.08.2016
US 201615243403 22.08.2016
Divisionnaire de
EP22179672
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 5 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 05.06.2026

  3. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Veltek Associates, INC.

Veltek Associates, Inc.

15 Lee Boulevard, Malvern, Pennsylvania 19355-1234, US

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Kocher, Nathan G.

Glen Mills 19342, US

Vellutato, Arthur L., Jr.

West Chester 19380, US

Churchvara, Jeffrey

Downingtown 19335, US

Phillips, Mark A.

King of Prussia 19406, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.