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Brevet européen · EP4339639 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4339639
Numéro de demande
EP23195383
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2023
Publié
20 mars 2024
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G01S 7/481 (2006.01)
Priorité
CN 202211102152 09.09.2022
CN 202211105845 09.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

Suteng Innovation Technology Co., Ltd

1st Floor, Building 9, Block 2, Zhongguan Honghualing Industry Southern District, 1213 Liuxian Avenue, Taoyuan Street Nanshan District, Shenzhen City Guangdong 518000, CN

Inventeur

JIANG, Peng

Shenzhen City, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.