OPTISCHER SENSOR

Brevet européen · EP4339653 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4339653
Numéro de demande
EP22202691
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2022
Publié
20 mars 2024
Délivré
17 juil. 2024
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01V 8/12 (2006.01)
G01V 8/14 (2006.01)
G01V 8/20 (2006.01)
G01V 8/22 (2006.01)
Priorité
EP 22196261 19.09.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  3. 17 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

Parties

Titulaire

Leuze electronic GmbH + Co. KG

In der Braike 1, 73277 Owen/Teck, DE

Inventeur

Feller, Bernhard

86316 Friedberg, DE

Quapil, Dr., Gerald

73277 Owen/Teck, DE

Prof. Dr.-Ing. Kamuf, Matthias

81373 München, DE

Wagner, Markus

86949 Windach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.