LICHTVORHANG

Brevet européen · EP4339654 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4339654
Numéro de demande
EP23190636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2023
Publié
20 mars 2024
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G01V 8/20 (2006.01)
F16P 3/14 (2006.01)
G01S 17/04 (2020.01)
G08B 13/183 (2006.01)
Priorité
JP 2022147677 16.09.2022
JP 2023032502 03.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Inventeur

Niimura, Hirokazu

Osaka, 533-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.