OPTISCHES ELEMENT
Brevet européen · EP4339697 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4339697
- Numéro de demande
- EP22807382
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2022
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G02F 1/13 (2006.01)G02F 1/133 (2006.01)G02F 1/1343 (2006.01)G02F 1/1347 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021081218 12.05.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/019371 28.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/239680 17.11.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
IKEDA Kojiro
Tokyo 105-0003, JP
KOITO Takeo
Tokyo 105-0003, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.