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Brevet européen · EP4339712 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4339712
Numéro de demande
EP23190164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2023
Publié
20 mars 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G03H 1/08 (2006.01)
G03H 1/22 (2006.01)
G02B 27/00 (2006.01)
G02B 27/01 (2006.01)
Priorité
GB 202213533 15.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Inventeur

LIN, Ruisheng

Milton Keynes MK1 1PT, GB

SMEETON, Timothy

Milton Keynes MK1 1PT, GB

CHRISTMAS, Jamieson

Milton Keynes MK1 1PT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.