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Brevet européen · EP4339720 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4339720
Numéro de demande
EP23194753
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2023
Publié
20 mars 2024
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
31 août 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G05B 19/05 (2006.01)
H04L 12/427 (2006.01)
Priorité
JP 2022145571 13.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Canon Kabushiki Kaisha

CANON KABUSHIKI KAISHA

30-2, Shimomaruko 3-chome, Ohta-ku, Tokyo 146-8501, JP

Inventeur

WATANABE, Yasuhiro

Tokyo, JP

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