OBERFLÄCHENIDENTIFIZIERUNGSVERFAHREN, TRAININGSVERFAHREN, COMPUTERPROGRAMM, COMPUTERLESBARES MEDIUM, OBERFLÄCHENIDENTIFIZIERUNGSSYSTEM UND STEUERUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4339907 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4339907
Numéro de demande
EP22195730
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2022
Publié
20 mars 2024
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G06V 20/70 (2022.01)
G06V 20/56 (2022.01)
G06V 10/82 (2022.01)
G06V 10/44 (2022.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-cho Toyota-shi, Aichi-Ken 471-8571, JP

Czech Technical University in Prague

Technicka 2, 16627 Praha 6, CZ

Inventeur

CHUMERIN, Nikolay

1140 BRUSSELS, BE

VOJIR, Tomas

16627 PRAGUE 6, CZ

MATAS, Jiri

16627 PRAGUE 6, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.