CELLULE MÉMOIRE À CHANGEMENT DE PHASE

Brevet européen · EP4339952 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4339952
Numéro de demande
EP23197246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2023
Publié
20 mars 2024
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
12 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G11C 13/00 (2006.01)
H10B 63/00 (2023.01)
H10N 70/20 (2023.01)
H10N 70/00 (2023.01)
Priorité
FR 2209301 15.09.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Inventeur

NAVARRO, Gabriele

38054 Grenoble Cedex 09, FR

BOURGEOIS, Guillaume

38054 Grenoble Cedex 09, FR

CYRILLE, Marie-Claire

38054 Grenoble Cedex 09, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.