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Brevet européen · EP4340077 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4340077
- Numéro de demande
- EP21941842
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2021
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H01M 8/04225 (2016.01)H01M 8/0432 (2016.01)H01M 8/04701 (2016.01)H01M 8/04089 (2016.01)H01M 8/04119 (2016.01)H01M 8/04303 (2016.01)H01M 8/04302 (2016.01)H01M 8/04014 (2016.01)H01M 8/0612 (2016.01)H01M 8/04746 (2016.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/017872 11.05.2021
- Publication PCT
- WO2022/239108 17.11.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
SHINOKI, Toshio
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.