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Brevet européen · EP4340211 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4340211
- Numéro de demande
- EP22807014
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2022
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H02P 21/18 (2016.01)H02P 6/18 (2016.01)H02P 21/24 (2016.01)H02P 27/06 (2006.01)H02P 21/22 (2016.01)
- Priorité
- JP 2021082831 14.05.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/002487 24.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/239307 17.11.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
TOBARI, Kazuaki
Tokyo 100-8280, JP
IWASE, Yuta
Tokyo 101-0021, JP
TAGUCHI, Yoshiyuki
Tokyo 101-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.