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Brevet européen · EP4340267 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4340267
Numéro de demande
EP23205483
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2014
Publié
20 mars 2024
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H03M 13/11 (2006.01)
H03M 13/00 (2006.01)
H04L 1/00 (2006.01)
Divisionnaire de
EP14890885
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

HUAWEI TECHNOLOGIES CO., LTD.

Huawei Technologies Co., Ltd.

Huawei Administration Building Bantian, Longgang Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Inventeur

CHEN, Zhouhui

Shenzhen, 518129, CN

MA, Zheng

Shenzhen, 518129, CN

LIN, Wei

Shenzhen, 518129, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.