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Brevet européen · EP4340448 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4340448
Numéro de demande
EP21948892
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2021
Publié
20 mars 2024
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
8 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H04W 36/00 (2009.01)
H04W 48/18 (2009.01)
H04W 48/16 (2009.01)
Demande PCT
PCT/CN2021/105599 09.07.2021
Publication PCT
WO2023/279398 12.01.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Inventeur

FU, Zhe

Dongguan, Guangdong 523860, CN

LU, Qianxi

Dongguan, Guangdong 523860, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.