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Brevet européen · EP4340605 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4340605
- Numéro de demande
- EP22724512
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2022
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B04C 3/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 2028241 19.05.2021
- Demande PCT
- PCT/NL2022/050261 13.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/245206 24.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
VAN KILSDONK, Jaap
5107 NC Dongen, NL
SCHMITT, Eric Holland
5107 NC Dongen, NL
JACOBS, Ralf Henricus Wilhelmina
5107 NC Dongen, NL
SIMONS, Henricus Petrus Johannes
5107 NC Dongen, NL
JANSEN, Maurits Petrus Maria
5107 NC Dongen, NL
TOLLENAAR, Ward
5107 NC Dongen, NL
HULSEBOS, Hubertus Lourentius
5107 NC Dongen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.