SNUS-BEHÄLTER
Brevet européen · EP4340650 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4340650
- Numéro de demande
- EP22717838
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2022
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 22 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A24F 23/00 (2006.01)A24F 23/04 (2006.01)
- Priorité
- SE 2150650 21.05.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/059247 07.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/242954 24.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 3 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 3 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont
Publié dans Swissreg le 03.04.2025
- 22 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
Parties
Inventeur
TOMMY, Asterhed
576 33 SÄVSJÖ, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.