AEROSOLERZEUGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4340661 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4340661
- Numéro de demande
- EP22730731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2022
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A24F 40/51 (2020.01)A24F 40/50 (2020.01)A24F 40/20 (2020.01)A61M 11/04 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 21175238 21.05.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/063597 19.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/243444 24.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 3 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.