HOUSSE POUR MANNEQUIN ROBOTISÉ

Brevet européen · EP4340667 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4340667
Numéro de demande
EP22722151
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2022
Publié
27 mars 2024
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A41H 5/00 (2006.01)
A47F 8/00 (2006.01)
B32B 25/10 (2006.01)
B32B 25/20 (2006.01)
B32B 5/02 (2006.01)
A63H 9/00 (2006.01)
Priorité
FR 2104230 23.04.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/059418 08.04.2022
Publication PCT
WO2022/223318 27.10.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  3. 7 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 07.10.2025

  4. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

Euveka

6 Avenue de Provence, 26320 Saint Marcel Lès Valence, FR

Mandataire

P&TS SA

Av. J-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

BERGENTHAL, Audrey Laure

26320 Saint Marcel Lès Valence, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.