MOLLE UND SCHIEBERKOMPATIBLER CLIP

Brevet européen · EP4340676 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4340676
Numéro de demande
EP22729689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2022
Publié
27 mars 2024
Délivré
12 févr. 2025
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45F 5/02 (2006.01)
A45C 13/00 (2006.01)
A45F 3/00 (2006.01)
Priorité
EP 21175001 20.05.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/063688 20.05.2022
Publication PCT
WO2022/243499 24.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

  2. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  3. 12 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

Parties

Inventeur

AHL, Christian

211 33 Malmö, SE

FRIBERG, Andreas

217 95 Ystad, SE

LARSSON, Filip

271 43 Ystad, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.