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Brevet européen · EP4340678 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4340678
Numéro de demande
EP22729099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2022
Publié
27 mars 2024
Délivré
11 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
10 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A47B 3/08 (2006.01)
A47B 13/02 (2006.01)
A47B 21/04 (2006.01)
A47B 7/02 (2006.01)
A47B 41/02 (2006.01)
Priorité
DE 102021113159 20.05.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/062827 11.05.2022
Publication PCT
WO2022/243138 24.11.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 11 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

Parties

Titulaire

Wiipp GmbH

Kernerstraße 9, 74343 Sachsenheim, DE

Inventeur

WAGNER, Heinz Udo

74343 Sachsenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.