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Brevet européen · EP4340686 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4340686
Numéro de demande
EP22722354
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2022
Publié
27 mars 2024
Délivré
21 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A47J 37/07 (2006.01)
Priorité
BE 202105402 18.05.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/053983 29.04.2022
Publication PCT
WO2022/243770 24.11.2022
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  2. 3 sept. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Livwise, Vaartlaan 9, 9800 Deinze, Belgique → Livwise, Vaart Rechteroever 49-51, 9800 Deinze, Belgique

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  3. 21 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

Parties

Titulaire

Livwise

Vaart Rechteroever 49-51, 9800 Deinze, BE

Inventeur

BONNAERENS, Wietse

9160 Lokeren, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.