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Brevet européen · EP4340792 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4340792
- Numéro de demande
- EP23713741
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2023
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/02 (2024.01)
- Priorité
- GB 202203625 16.03.2022
- Demande PCT
- PCT/GB2023/050620 16.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/175332 21.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Titulaire
ConvaTec Limited
Deeside, Flintshire CH5 2NU, GB
Inventeur
STEVEN, Jade
Deeside Flintshire CH5 2NU, GB
SHAW, Helen
Deeside Flintshire CH5 2NU, GB
KESTEVEN, Donna
Deeside Flintshire CH5 2NU, GB
BREWER, Claire
Deeside Flintshire CH5 2NU, GB
BALLAMY, Sophie
Deeside Flintshire CH5 2NU, GB
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