MACHINE DE DIALYSE ET PROCÉDÉ CORRESPONDANT

Brevet européen · EP4340905 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4340905
Numéro de demande
EP22731745
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2022
Publié
27 mars 2024
Délivré
26 mars 2025
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/16 (2006.01)
A61M 1/34 (2006.01)
A61M 39/10 (2006.01)
A61M 39/20 (2006.01)
Priorité
FR 2105339 21.05.2021
FR 2105337 21.05.2021
Demande PCT
PCT/FR2022/050968 20.05.2022
Publication PCT
WO2022/243647 24.11.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  3. 26 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

Parties

Titulaire

Physidia

11-13 Boulevard des Bretonnières, 49124 Saint-Barthelemy-D'Anjou, FR

Inventeur

TODOROVA, Véliana

69140 Rillieux la Pape, FR

VINCENT, Eric

49000 Angers, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.