STIMULATION NEURALE ENTRELACÉE
Brevet européen · EP4340935 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4340935
- Numéro de demande
- EP22762127
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2022
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/05 (2006.01)
- Priorité
- FR 2108317 30.07.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/051524 29.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/007100 02.02.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 3 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 03.04.2025
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Titulaire
73 Allée Kléber, 34000 Montpellier, FR
INRIA - Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique
Domaine de Voluceau Rocquencourt, 78150 Le Chesnay, FR
163, rue Auguste Broussonnet, 34090 Montpellier, FR
Inventeur
34095 Montpellier, FR
34095 Montpellier, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.