KRAFTFAHRZEUGKOMPONENTE MIT ZIERELEMENT

Brevet européen · EP4341130 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4341130
Numéro de demande
EP22716256
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2022
Publié
27 mars 2024
Délivré
6 août 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 13/00 (2006.01)
B60R 13/04 (2006.01)
Priorité
DE 102021204921 17.05.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/057888 25.03.2022
Publication PCT
WO2022/242938 24.11.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  3. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Inventeur

HOLDERRIED, Stefan

65428 Rüsselsheim am Main, DE

BACH, Michael

65428 Rüsselsheim am Main, DE

KRUG, Peter

65428 Rüsselsheim am Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.