WISCHERVORRICHTUNG, CONNECTORELEMENT UND WISCHERSYSTEM

Brevet européen · EP4341133 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4341133
Numéro de demande
EP22723350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2022
Publié
27 mars 2024
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B60S 1/38 (2006.01)
B60S 1/34 (2006.01)
Priorité
DE 102021205111 19.05.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/059869 13.04.2022
Publication PCT
WO2022/242965 24.11.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

SMETS, Kris

3545 Halen, BE

DEPONDT, Helmut

3370 Boutersem, BE

BERTELS, Claus

3000 Leuven, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.