PRÄSENTATIONSKASTEN
Brevet européen · EP4341164 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4341164
- Numéro de demande
- EP22726301
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2022
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B65D 5/14 (2006.01)B65D 8/00 (2006.01)
- Priorité
- BE 202105414 21.05.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/054465 13.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/243814 24.11.2022
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Inventeur
PELEMAN, Guido Frans M.
8300 Knokke-Heist, BE
MORADIA, Pawan
Cumming, Georgia 30040, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.