VERFAHREN ZUR DEPOLYMERISATION VON POLYETHYLENTEREPHTHALAT DURCH GLYKOLYSE

Brevet européen · EP4341336 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4341336
Numéro de demande
EP22725932
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2022
Publié
27 mars 2024
Délivré
1 janv. 2025
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08J 11/24 (2006.01)
C07C 67/00 (2006.01)
C07C 69/82 (2006.01)
Priorité
IT 202100012617 17.05.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/054519 16.05.2022
Publication PCT
WO2022/243832 24.11.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Titulaire

Aquafil S.p.A.

Via di Linfano, 9, 38062 Arco, IT

Inventeur

CECCHETTO, Michele

38062 Arco (TN), IT

BERTOLLA, Maddalena

38062 Arco (TN), IT

DAL MORO, Anacleto

38062 Arco (TN), IT

MODESTI, Michele

35131 Padova (PD), IT

GUERRA, Stefano

38062 Arco (TN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.