SANITÄR-EINRICHTUNG
Brevet européen · EP4341500 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4341500
- Numéro de demande
- EP22729070
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2022
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 1 janv. 2025
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03C 1/04 (2006.01)E03C 1/05 (2006.01)G06F 3/0362 (2013.01)
- Priorité
- DE 102021113089 20.05.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/062728 11.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/243123 24.11.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 12 févr. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Jomoo Kitchen & Bath Deutschland GmbH, Mies-van-der-Rohe-Strasse 4, 80807 Munich, Allemagne → JOMOO Kitchen & Bath Deutschland GmbH, Mies-van-der-Rohe-Straße 4, 80807 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 1 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
Parties
Inventeur
DÜCK, Johann
82256 Fürstenfeldbruck, DE
KREUZER, Fabian
80802 München, DE
RICHTER, Thomas
81667 München, DE
MOHRICH, Benjamin
80636 München, DE
GEMMECKE, Daniel
80803 München, DE
HONG, Muya
80339 München, DE
XIAOWEI, Lin
Xiamen, Fujian 361006, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.