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Brevet européen · EP4341513 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4341513
- Numéro de demande
- EP22722438
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2022
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E04G 25/06 (2006.01)E04G 5/16 (2006.01)E04G 3/20 (2006.01)E04G 11/48 (2006.01)E04G 5/04 (2006.01)E04G 5/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021112760 18.05.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/059670 12.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/242963 24.11.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 20 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.02.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Inventeur
BEHRBOHM, Wolf C.
74354 Besigheim-Ottmarsheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.