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Brevet européen · EP4341582 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4341582
Numéro de demande
EP22725935
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2022
Publié
27 mars 2024
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F16H 55/36 (2006.01)
Priorité
IT 202100012620 17.05.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/054563 17.05.2022
Publication PCT
WO2022/243857 24.11.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Muviq S.r.l.

Stradale Torino 603 Frazione San Bernardo d'Ivrea, 10015 Ivrea (TO), IT

Inventeur

CARICCIA, Gianluca

10090 SAN BERNARDO D'IVREA (TO), IT

GUALA, Andrea

10090 SAN BERNARDO D'IVREA (TO), IT

AMADIO, Stefano

10090 SAN BERNARDO D'IVREA (TO), IT

SPINELLI, Jacopo

10090 SAN BERNARDO D'IVREA (TO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.