LEITERPLATTE FÜR EINE LED-NACHRÜSTLAMPE
Brevet européen · EP4341604 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4341604
- Numéro de demande
- EP22731404
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2022
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F21S 41/148 (2018.01)F21S 41/19 (2018.01)F21K 9/238 (2016.01)F21K 9/23 (2016.01)H05K 1/00 (2006.01)F21K 9/90 (2016.01)F21V 19/00 (2006.01)F21V 23/00 (2015.01)
- Priorité
- US 202163191698 P 21.05.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/030528 23.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/246315 24.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 22 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2025
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Inventeur
PETTER, Markus
52068 Aachen, DE
MERTENS, Jürgen
52068 Aachen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.