MODUL ZUR MONTAGE AN EINER LEUCHTE

Brevet européen · EP4341608 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4341608
Numéro de demande
EP22730374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2022
Publié
27 mars 2024
Délivré
9 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F21V 23/04 (2006.01)
F21S 8/08 (2006.01)
H01R 3/00 (2006.01)
F21W 131/103 (2006.01)
Priorité
WO PCT/CN2021/094265 18.05.2021
EP 21195191 07.09.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/063331 17.05.2022
Publication PCT
WO2022/243321 24.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 9 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

Parties

Titulaire

Signify Holding B.V.

High Tech Campus 48, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

ZHANG, Jia

5656 AE Eindhoven, NL

HOOIJER, Christofher, Daniel, Charles

5656 AE Eindhoven, NL

WANG, Zhipei

5656 AE Eindhoven, NL

ZHANG, Huan

5656 AE Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.