DAMPFERZEUGER MIT ANGEPASSTER DÄMPFFLÄCHE
Brevet européen · EP4341610 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4341610
- Numéro de demande
- EP23729663
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2023
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 14 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F22B 1/28 (2006.01)F22B 37/60 (2006.01)D06F 75/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 22175354 25.05.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/063822 23.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/227618 30.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Inventeur
YANG, Yong Teck
5656 AE Eindhoven, NL
SUBRAMANIAN SHANMUGASUNDARAM, Prakash
5656 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.