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Brevet européen · EP4341614 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4341614
Numéro de demande
EP22729575
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2022
Publié
27 mars 2024
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F23R 3/28 (2006.01)
F23R 3/14 (2006.01)
F23R 3/16 (2006.01)
F23C 7/00 (2006.01)
Priorité
IN 202141038875 27.08.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/063370 18.05.2022
Publication PCT
WO2023/025423 02.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 1 juin 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  3. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

Siemens Energy Global GmbH & Co. KG

Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, DE

Inventeur

BLÄTTE, Lutz

45219 Essen, DE

HERMETH, Sebastian

12555 Berlin, DE

KUMAR, Palani

Bangalore 560076, IN

VOGTMANN, Daniel

40591 Düsseldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.