FLACHPANEELHAUBE

Brevet européen · EP4341615 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4341615
Numéro de demande
EP22723424
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2022
Publié
27 mars 2024
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F24C 15/20 (2006.01)
Priorité
BE 202105396 18.05.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/060283 19.04.2022
Publication PCT
WO2022/242969 24.11.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Miele & Cie. KG

Carl-Miele-Strasse 29, 33332 Gütersloh, DE

Inventeur

BAEHR, Thomas

59846 Sundern, DE

DÖRING, Marvin Robert

45661 Recklinghausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.