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Brevet européen · EP4341620 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4341620
- Numéro de demande
- EP22717346
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2022
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F24S 40/80 (2018.01)F24S 30/452 (2018.01)H02S 20/32 (2014.01)F24S 30/00 (2018.01)
- Priorité
- AT 503812021 17.05.2021
- Demande PCT
- PCT/AT2022/060113 12.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/241489 24.11.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
LUBLASSER, Martin
5071 Wals, AT
PERRER, Stephan
5081 Anif, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.