KÄLTEGERÄT

Brevet européen · EP4341625 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4341625
Numéro de demande
EP22727294
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2022
Publié
27 mars 2024
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
3 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F25D 17/06 (2006.01)
F25D 21/04 (2006.01)
F25D 23/06 (2006.01)
Priorité
DE 102021204993 18.05.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/061909 04.05.2022
Publication PCT
WO2022/243030 24.11.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

BSH Hausgeräte GmbH

Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, DE

Inventeur

SCHÄFER, Thomas

89537 Giengen, DE

SCHMIDT, Benjamin

89547 Gerstetten, DE

WEHLAUCH, Marcus

89564 Nattheim, DE

WEISS, Claudia

89171 Illerkirchberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.