VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINER GEFECHTSKOPFKOMPONENTE

Brevet européen · EP4341637 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4341637
Numéro de demande
EP22805070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2022
Publié
27 mars 2024
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F42B 12/32 (2006.01)
F42B 33/00 (2006.01)
Priorité
SE 2100078 19.05.2021
Demande PCT
PCT/SE2022/050418 30.04.2022
Publication PCT
WO2022/245264 24.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

BAE Systems Bofors AB

Dammbroplan 4, 691 80 Karlskoga, SE

Inventeur

THUMAN, Christer

691 47 Karlskoga, SE

HAMDAN, Hamzah

691 41 Karlskoga, SE

THUVANDER, Fredrik

654 61 Karlstad, SE

MALMQVIST, Oskar

69437 Hallsberg, SE

JOHANSSON, Björn

691 47 Karlskoga, SE

BARK, Alexander

70286 Örebro, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.